Conditions générales de vente
Complétez les champs entre crochets avec les informations de votre société.
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toute commande passée sur le site. En validant sa commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Identité du vendeur
Le vendeur est [Nom de la société], situé [adresse complète]. Contact : [adresse e-mail].
3. Produits
Les produits sont décrits avec la plus grande précision. Les images et visuels sont non contractuels.
4. Prix
Les prix sont indiqués en [devise], toutes taxes comprises. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix, le tarif applicable étant celui affiché au moment de la validation de la commande.
5. Commande
La validation de la commande vaut acceptation des présentes conditions. Le vendeur peut annuler une commande en cas de litige antérieur, de suspicion de fraude ou d'indisponibilité du produit.
6. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen proposé lors de l'achat. Toutes les transactions sont sécurisées.
7. Livraison
Les commandes sont traitées sous 24 à 72h ouvrées. Les délais de livraison varient selon la destination et sont généralement de 5 à 9 jours ouvrés à partir de l'expédition. Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur ou à des événements extérieurs.
8. Droit de rétractation et retours
Le client dispose de 30 jours pour effectuer une demande de retour. Les modalités détaillées figurent sur la page dédiée à la politique de retour.
9. Responsabilité
La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée en cas d'inexécution due à un cas de force majeure, à un problème de transport ou à une erreur d'un tiers.
10. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site demeure la propriété exclusive du vendeur. Toute reproduction non autorisée est interdite.
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit [pays/juridiction applicable], les tribunaux compétents étant seuls habilités à connaître de tout litige.